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ERP itinérants

ERP itinérants
28 février 2024

Liste des organismes habilités pour la vérification des CTS (6 juin 2024)

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Arrêté du 4 mai 2023 portant expérimentation d'itinérance des établissements recevant du public

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047533626

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