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Chapiteaux, Tentes et Structures (CTS) et ERP itinérants

Chapiteaux, Tentes et Structures (CTS) et ERP itinérants
28 février 2024

Liste des organismes habilités pour la vérification des CTS (26 mars 2026)

Télécharger : Format pdf [0,63 MB]

Arrêté du 4 mai 2023 portant expérimentation d'itinérance des établissements recevant du public

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047533626

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