Un plan de protection de l’atmosphère pour la vallée de l’Arve

« La vallée de l’Arve est particulièrement sensible à la pollution parce qu’elle concentre dans un espace réduit et encaissé toutes les activités humaines et les émissions polluantes qui en résultent, explique le préfet de Haute-Savoie, Pierre Lambert. Coiffée en hiver d’un véritable couvercle météorologique qui empêche la dispersion atmosphérique, cette pollution s’accumule dans les couches basses et se concentre près du sol : elle dépasse régulièrement le seuil de déclenchement du dispositif de gestion des épisodes de pollution atmosphérique, fixé à 50 microgrammes de particules fines par mètre cube d’air ». En effet, la surveillance de la qualité de l’air, effectuée par l’association « Atmo Auvergne Rhône-Alpes », démontre une présence importante, pendant de nombreux jours consécutifs, de plusieurs polluants : les particules fines – notamment l’hiver -, les oxydes d’azote, les hydrocarbures aromatiques polycycliques, et l’ozone en période estivale.

Pour répondre à cette problématique, les pouvoirs publics ont adopté plusieurs plans et programmes en application et en complément de la loi du 30 décembre 1996 sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie. Le plan de protection de l’atmosphère (PPA), constitue un outil local important de la lutte contre la pollution atmosphérique.

« En Haute-Savoie, le PPA, approuvé par arrêté préfectoral le 16 février 2012, est un plan d’actions destiné à réduire la pollution de fond en agissant notamment sur la situation préoccupante des particules fines », explique Céline M., chargée de mission « qualité de l’air » à l’unité interdépartementale des deux Savoie de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) d’Auvergne-Rhône-Alpes. Le plan porte ses efforts sur les trois principaux émetteurs de cette pollution : le secteur résidentiel pour 61 % (dont 90 % sont dus au chauffage domestique au bois), le secteur des transports pour 23 % et le secteur industriel pour 12 %.

Réduire les émissions de particules fines

« La principale source d’émissions de particules étant le chauffage (80 % des émissions de particules durant la période hivernale), la première action mise en œuvre a été de réduire les émissions des installations de combustion », insiste Céline M. « Pour ce faire, nous avons débloqué le « fonds air bois » qui vise à aider financièrement les habitants de la vallée de l’Arve pour remplacer des cheminées ouvertes ou des appareils de chauffage au bois anciens par des appareils récents et performants. L’aide forfaitaire a été portée à 2000 euros en 2017. Cette mesure, innovante et précurseur, est dorénavant reprise dans d’autres régions de France soumises à des problèmes de pollution aux particules fines », souligne-t-elle.

La mise en œuvre du PPA de la vallée de l’Arve est le fruit d’une collaboration active entre les services de l’État dans le département. Ainsi, outre la mission spécifique dédiée à la politique de protection de la qualité de l’air, la DREAL assure également le contrôle des installations industrielles et œuvre notamment pour la réduction des émissions industrielles de solvants chlorés. La direction départementale des territoires (DDT), quant à elle, est compétente pour tout ce qui relève des mesures en matière de transport comme les restrictions saisonnières de circulation, et des actions relatives à la planification et aux plans locaux d’urbanisme. « Le SIDPC de la préfecture n’est pas en reste puisqu’il est chargé de la gestion de l’alerte et des pics de pollution, tout comme l’agence régionale de santé (ARS), mobilisée sur les questions d’impact sanitaire », rappelle la chargée de mission.

Jacques Prévot