Rapports récents
3 juillet 2024
Les mobilités durables dans les espaces peu denses
Dans les espaces peu denses et très peu denses, les...
28 juin 2024
Evolution du statut des enseignants du premier degré à Wallis-et-Futuna
Les maîtres du premier degré à Wallis-et-Futuna...
30 mai 2024
Circonstances des décès dûs aux inondations
17 mai 2024
Mission d'appui au préfet de la région des Hauts-de-France pour renforcer la résilience des territoires touchés par des inondations
Les épisodes successifs de pluie en novembre 2023 et...
5 février 2024
Territorialisation de la compensation de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)
La suppression de la CVAE, recette fiscale affectée aux...
20 décembre 2023
Projet de création d'un compte épargne-temps universel (CETU)
A la demande des ministres chargés du travail, de...
11 décembre 2023
Préfiguration du fonds en faveur de la prévention de l’usure professionnelle, du maintien dans l’emploi et de l’accompagnement des transi...
La création d’un fonds de prévention de l’usure...
4 décembre 2023
Evaluation des fonds carbone mis en place par les collectivités territoriales
Les fonds de compensation carbone mis en place à...
16 novembre 2023
Evaluation du contrat d'objectifs et de performance (COP) 2019-2023 de l'ODEADOM et perspectives pour le COP 2024-2028
La mission a constaté qu’en dépit des contraintes...