Planification et exercices de Sécurité civile
Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des documents relatifs à l'organisation de réponse de Sécurité civile (ORSEC), au plan particulier d'intervention (PPI), au plan communal de sauvegarde (PCS) et aux exercices et au retours d’expériences.
L’organisation des secours, la prise en charge des populations, la sauvegarde des personnes, des biens et de l’environnement nécessitent une préparation en amont pour apporter la réponse opérationnelle la plus efficace possible en situation d’urgence (accident, catastrophes, sinistres, etc.) Cette préparation à la gestion des crises prend trois formes différentes : la planification de l’organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC), les exercices et les retours d’expériences.
L'organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC)
La planification de l’organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) a pour objet de secourir les personnes, de protéger les biens et l’environnement en situation d’urgence. Depuis l’adoption de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile, le dispositif ORSEC se décline aux niveaux départemental, zonal et maritime.
Guide des dispositions spécifiques inondations à l'usage des préfectures de département
Guide des procédures communes du mode de gestion des décès massifs à l'usage des préfectures de département
Guide des procédures particulières du mode de gestion des décès massifs en cas de pandémie grippale
Guide du mode d'action du rétablissement et approvisionnement d’urgence des réseaux électricité, communications électroniques, eau, gaz, hydrocarbures
Guide de présentation de la doctrine d'alerte et d'information de la population à destination des préfets et des maires et de tout autre acteur de l'alerte des populations
Présentation générale de la doctrine de planification ORSEC issue de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile
Méthodologie de prise en charge morale, matérielle (ravitaillement, hébergement) et psychologique des populations
Méthodologie de mise en place d’une cellule d’information du public en préfecture dédiée au traitement des appels de la population (victimes, sinistrés, impliqués, proches, etc.).
Présentation synthétique de la doctrine de planification ORSEC issue de la loi du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile
Le plan communal de sauvegarde (PCS)
Guide pratique d'élaboration du plan communal de sauvegarde
Plan communal de sauvegarde : "s'entrainer pour être prêt" - les exercices
Méthodologie synthétique d’élaboration des plans communaux de sauvegarde à l’usage des maires pour la prise en charge de leurs populations en cas de sinistre
Procédure de mise en place d’une structure d’accueil, de réconfort et d’hébergement à l’usage des maires en cas de sinistre
La réserve communale de Sécurité civile (RCSC)
circulaire 12 août 2005 relative aux réserves communales de sécurité civile
circulaire 12 août 2005 relative aux réserves communales de sécurité civile
Le plan particulier d’intervention (PPI)
Au sein du dispositif ORSEC, les plans particuliers d’intervention sont des dispositions spécifiques adoptées par les préfets de département pour faire face aux conséquences sur la population d’un accident survenant sur des sites présentant un risque technologique : usines chimiques SEVESO 2 seuil haut, centrales nucléaires, barrages, etc.
Présentation synthétique de la doctrine générale de planification des plans particuliers d’intervention pour tous les sites présentant un risque technologique : usines chimiques SEVESO 2 seuil haut, centrales nucléaires, barrages, etc..
Présentation de la doctrine de planification des plans particuliers d’intervention pour les sites SEVESO 2 seuil haut et les stockages souterrains de gazGuide pratique d’élaboration des plans communaux de sauvegarde à l’usage des maires pour la prise en charge de leurs populations en cas de sinistre
Présentation de la responsabilité des maires en matière de protection des populations face aux risques naturels et technologiques et de la démarche qu’ils doivent adopter pour y faire face de manière efficace.
Destiné à tous les préfets de zone de défense et de sécurité, préfets maritimes et préfets de département, ce guide a pour vocation de présenter les particularités de la réponse à tout type d'accident nucléaire ou radiologique majeur et la planification territoriale qui en découle.
Tome 2 de la déclinaison du plan national de réponse à un accident nucléaire ou radiologique majeur.
Les exercices et les retours d'expérience (RETEX)
La loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile met l’accent sur la nécessité d’améliorer la planification ORSEC en procédant à des exercices et des retours d’expérience (RETEX) : les exercices permettent aux acteurs de la gestion de crise (sapeurs-pompiers, SAMU, gendarmes, policiers, etc.) d’apprendre à mieux se connaître et d’acquérir les bons réflexes ; les retour d’expérience permettent de tirer les enseignements d’accidents réels ou simulés dans le cadre des exercices.