Lutte contre les stupéfiants

Premier bilan positif de l’ amende forfaitaire délictuelle (AFD) Stupéfiants mise en œuvre au 1er septembre 2020, avec plus de 250 verbalisations par jour.

La procédure d’amende forfaitaire délictuelle pour usage de stupéfiants permet de sanctionner la consommation de drogue d’une amende forfaitaire de 200 euros (majorée à 450 euros et minorée à 150 euros), constatée par les forces de l’ordre par procès-verbal électronique, selon les critères et conditions fixées par le ministère de la Justice et le parquet. Elle permet de rendre la sanction plus rapide et plus systématique en cas de flagrant délit, et ainsi d’alléger considérablement le travail des forces de l’ordre et des tribunaux.

Entre le 1er septembre et le 8 octobre 2020 :

• 9 532 infractions ont été relevées par les forces de l’ordre

Des opérations quotidiennes pour lutter nuit et jour contre les réseaux de stupéfiants programmées sur l’ensemble du territoire par la police et la gendarmerie.

• 154 687 personnes contrôlées
• 2,1 tonnes de cannabis saisies
• 43,6 kg d’héroïne saisis
• 644 kg de cocaïne saisis
• 955 419 € d’avoirs saisis
• 136 armes à feu saisies

Une meilleure coopération sur le terrain

• Déploiement complet des 103 cellules de renseignement opérationnel sur les stupéfiants (CROSS) départementales depuis le 30 septembre 2020.

• Une densification du réseau territorial : par la mise en place de deux nouvelles antennes de l’Office anti-stupéfiants (OFAST) en outre-mer confiées à la gendarmerie (La Réunion et la Polynésie française) et de six nouveaux détachements d’antennes OFAST existantes animées par la DCPJ (Nantes, Perpignan, Montpellier, Grenoble, Mulhouse et le Havre).

La lutte contre les stupéfiants : une priorité interministérielle

• La formalisation de l’implication de la Direction générale des Finances Publiques (DGFIP) et de TRACFIN dans le plan « stupéfiants » (les CROSS peuvent s’appuyer sur les groupes d’enquêtes économiques – GREE - constitué d’agents des finances publiques au sein des services de PJ.
• Montée en puissance du réseau des Groupes Interministériels de Recherche afin de multiplier les saisies d’avoirs criminels et la détection des circuits de blanchiment.
• L’instauration de comités de pilotage bimensuels sous la présidence du ministre de l’Intérieur, en présence du ministre du Budget et du Garde des Sceaux, afin de réaliser des points de situation précis avec les services concernés et la participation des services de renseignement (DGSI et SCRT, voire DRPP) aux comités de pilotage du plan Stups.

Chiffres clés

Interpellation de trafiquants

Nombre de trafiquants interpellés depuis le 1er janvier 2020 :

• 9 768 individus (dont 8292 mis en cause par les services de police et 1476 par les unités de gendarmerie).
• 1 189 trafiquants interpellés en septembre 2020 soit +25,69 % par rapport au mois précédent.
• 1 107 trafics qui ont été démantelés en septembre 2020 soit + 22,05 % par rapport au mois précédent.
• Par ailleurs, la généralisation de l’AFD depuis le 1 er septembre 2020 a permis une très forte augmentation du nombre de mis en cause pour le simple usage de stupéfiants.
• 7 992 individus en août 2020 contre 14 774 en septembre 2020 soit + 84 %

20 affaires marquantes dans la lutte contre le trafic de stupéfiants

Police nationale

octobre 2020 – DTSP 92 - Saisies à l’occasion du démantèlement d’un trafic de stupéfiants

• 4 individus interpellés et placés en garde à vue.
• Saisies : plus de 20 kilos de cocaïne, 450 kilos de résine et herbe de cannabis, plus de 900 000 € et les véhicules utilisés pour le trafic.

octobre 2020 – DDSP 69 - Démantèlement d’un trafic de stupéfiants à Lyon.

• Interpellation de 2 suspects.
• Saisies : plus de 400 kg de résine de cannabis.

septembre 2020 – PJ Valence- BRI Lyon- Interception d’un « go-fast » en provenance d’Espagne

• Interception d’un go-fast sur l’A7.
• 1 individu interpellé
• Saisies : plus de 50 kg d’herbe de cannabis et 20 kg de résine de cannabis.

septembre 2020 – PJ Nîmes - 15 interpellations et des saisies d’armes et de stupéfiants à Nîmes

• Interpellation des responsables d’une fusillade à l’arme lourde sur fond de guerre entre trafiquants de stupéfiants.
• 15 interpellations.
• Saisies : trois armes de poings, fusil à pompe de calibre 12 et plusieurs kg de résine de cannabis.

septembre 2020 – SD 80 - Perquisition chez une « nourrice » à Amiens

• Une interpellation.
• Saisies : 1 pistolet mitrailleur, 4 armes de poing dont 3 pistolets automatiques, 1 kg de cocaïne, plus de 3 kg d’héroïne et 6 kg de cannabis.

septembre 2020 – DDSP 59 - Une opération de contrôle d’identité dans le Nord

• 25 effectifs locaux dont une brigade cynophile avec l’appui d’un drone
• 10 interpellations.
• Saisies : 1 kg d’héroïne, 1kg de cocaïne.

septembre 2020 – DDSP 13- Démantèlement d’un trafic de stupéfiants à Marseille

• 15 interpellations
• Saisies : plus de 130 000€ en numéraire et sur des comptes, 10 kg de résine de cannabis, 2 armes à feu.

5 septembre 2020 – PJ Versailles -Saisie d’ecstasy en provenance des Pays-Bas vers le Val d’Oise

• Interception d’un go-fast important de la cocaïne, de l’héroïne, de la MDMA et du cannabis depuis les Pays-Bas.
• Interpellation de quatre individus.
• Saisies : 7 kg d’ecstasy.

septembre 2020 – PJ Amiens- Trafic international : 30 kg d’héroïne provenant des Pays-Bas

• Démantèlement d’une organisation important des produits stupéfiants depuis les Pays-Bas.
• Interpellation de 6 individus
• Saisies : 30 kg d’héroïne et 15 kg de produit de coupe.

septembre 2020 – DDSP 33- Démantèlement d’un réseau de stupéfiants

• Démantèlement d’un réseau de stupéfiants s’approvisionnant à l’étranger.
• 7 individus interpellés
• Saisies : près de 500 000 € en numéraire, 4 kg de résine de cannabis.

août 2020 – OFAST Versailles- Démantèlement d’un vaste réseau armé d’importation de cannabis vers l’IDF.

• Interception d’un go-fast.
• Interpellation de 5 individus
• Saisies : plus de 400 kg de résine de cannabis, 2 pistolets automatiques et un lance-roquette

juillet 2020 – DRPJ Paris -Interpellations dans le Val de Marne pour des faits de trafic de stupéfiants.

• Découverte de stupéfiants dans l’appartement de deux hommes ayant menacés des policiers avec une arme de poing.
• 2 individus interpellés
• Saisies : plus de 15 kilogrammes de cannabis, 190 grammes de cocaïne et 50 000euros en numéraire, un fusil à pompe.

juillet 2020 – OFAST Lyon - Un go-fast de 540 kg de résine de cannabis arrêté en pleine action sur l’A7

• Interception d’un go-fast remontant d’Espagne.
• 3 individus sont interpellés
• Saisies : plus de 540 kg de résine de cannabis.

juillet 2020 – OFAST Marseille- Un vaste trafic de livraison à domicile de cocaïne stoppé Marseille

• Démantèlement d’un vaste réseau de vente de cocaïne à Marseille.
• Interpellation de 7 personnes.
• Saisies : plus de 50 000 euros, 1,5 kg de cocaïne, 2 fusils d’assaut, 2 pistolets

juillet 2020 – PJ Metz - Un laboratoire de drogue investi à Metz

• Démantèlement d’un réseau de stupéfiants s’approvisionnant à l’étranger.
• Un individu interpellé
• Saisies : près de 40 kg d’héroïne, 3 kg de cocaïne, une arme de poing.

Gendarmerie nationale

octobre 2020 – Gendarmerie- Démantèlement d’un trafic international entre la France et l’Espagne

• Gendarmerie et la Guardia civil.
• Démantèlement d’un trafic international de stupéfiants dans les Pyrénées-Orientales.
• Interpellation de 8 personnes en France et 2 en Espagne.
• Saisies : 3 000 pieds de cannabis, plus de 20 kg d’herbe, 1kg de cocaïne, 150 000 euros.

septembre 2020 - SR Papeete - Démantèlement d’un trafic international d’Ice en Polynésie-Française

• Démantèlement d’un trafic international de méthamphétamine importée d’Hawaï.
• Interpellation de 13 trafiquants
• Saisies : plus de 300 000 euros ainsi que plusieurs bateaux, automobiles, motos.

septembre 2020 – Gendarmerie - Démantèlement d’un trafic de la mafia calabraise entre le France et l’Italie

• Gendarmerie nationale (300 personnels) et les carabiniers italiens (120 personnels).
• Opération conjointe de la contre une bande organisée en région PACA, en lien avec la N’drangheta.
• Arrestation de 47 personnes.
• Saisie de cocaïne, 2,5M d’euros d’avoirs criminels (numéraires, immobilier…), 7 armes à feu.

Opérations communes

octobre 2020 – OFAST Cayenne -Un trafic international de stupéfiants démantelé en Guyane

• OFAST de Cayenne et Gendarmerie de Guyane
• Démantèlement d’un trafic maritime de cocaïne entre le Suriname et l’Europe via la Guyane,
• Interpellation de 4 narco trafiquants
• Saisies : près de 600 kg de cocaïne sont découverts ainsi que 50 000 euros.

août 2020 – OFAST, la SR de gendarmerie et la douane interpellent un individu à Roissy

• Mis en cause organisant le trafic entre un pays étranger et la France par voie aérienne
• Saisies : plus de 50 kg de cocaïne.

Lutte contre les violences conjugales, sexistes et sexuelles

Plateforme de signalement des violences sexistes et sexuelles (PVSS)

La plateforme de signalements des violences sexistes et sexuelles a été inaugurée par le ministre de l’intérieur, la garde des Sceaux et la secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, le 27 novembre 2018.

Lorsqu’une personne veut signaler une violence sexiste, sexuelle ou conjugale, elle peut se connecter à la plateforme anonymement, et dialoguer par tchat avec l’un des policiers ou gendarmes spécialement formé à ce type de violence. La PVSS est accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.

Dès lors que les signalements sont constitutifs d’une infraction pénale, les victimes reçoivent une information sur les démarches à suivre, sur la nécessité de conservation des traces et indices et sont orientées vers le service de police ou l’unité de gendarmerie territorialement compétent pour recevoir la plainte. Les personnes sont également informées des dispositifs d’aide aux victimes présents au sein des services et unités (intervenant social en commissariat et en gendarmerie -ISCG-, psychologue, permanence d’association d’aide aux victimes) et sur les associations d’aide aux victimes locales.

Animée par la brigade numérique de Rennes pour les gendarmes, et par la plateforme de Guyancourt pour les policiers, cette interface exclusivement numérique est une nouvelle approche dans le rapport des citoyens avec celles et ceux qui les protègent.

Les victimes de violences sexistes, sexuelles ou conjugales peuvent avoir des difficultés à parler de leur agression, ressentant injustement de la honte et une impression de jugement. La plateforme permet de s’affranchir plus facilement des barrières que l’on se met en tant que victime, s’autorisant ainsi à libérer sa parole auprès de celles et ceux qui sont là pour l’écouter.

Depuis l’ouverture du portail, plus de 18 500 échanges ont été traités par les policiers et les gendarmes conduisant à plus de 6 000 signalements accompagnés auprès des forces de l’ordre, soit un peu plus d’un signalement sur 3 tchats. Un signalement accompagné consiste en la rédaction d’un rapport par les agents du portail relatant une infraction, pour laquelle la victime souhaite prendre un rendez-vous avec le commissariat ou la brigade de gendarmerie pour déposer plainte. La victime est ensuite contactée par le service d’enquête pour programmer ce rendez-vous et faciliter le dépôt de plainte, sans avoir à expliquer sa situation à l’agent d’accueil.

Harcèlement de rue

Le 03 août 2018, la France devient le premier pays au monde à inscrire dans la loi le délit d’outrage sexiste pour lutter contre le harcèlement de rue. Contre ce fléau le ministère de l’intérieur est en première ligne, et chaque jour les victimes peuvent signaler les faits aux femmes et aux hommes sur le terrain.

Depuis le vote de la loi, 2 005 infractions pour outrages sexistes ont été enregistrées par la police et la gendarmerie. La loi est mieux connue et les victimes se signalent plus spontanément, en connaissance de leurs droits.

Pour aller plus loin dans l’engagement du ministère de l’Intérieur, la ministre délégué demande aux préfets de doubler la verbalisation de harcèlement de rue.

Elle confie également à la direction générale de la police nationale (DGPN) et à la direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN) la mission de faire des recommandations pour lever les freins et soutenir la montée en puissance des verbalisations, d’ici janvier 2021.

Formation des forces de l'ordre

L’accueil des victimes en commissariat et en brigade de gendarmerie est primordial pour permettre la libération de la parole. Si le rôle des forces de l’ordre est d’instruire à charge et à décharge, les violences sexistes, sexuelles et conjugales ont des particularités comme la confusion, la sidération et l’emprise qu’il faut pouvoir connaître et comprendre pour mieux les prendre en compte.

Le Grenelle des violences conjugales a instauré un parcours renforcé de formation initiale et continue pour les policiers et les gendarmes pour à l’accueil des femmes victimes de violences conjugales. Un cursus niveau expert de plusieurs jours vient renforcer les connaissances des cadres et des personnes référentes.

En outre, les policiers et les gendarmes sont formés à l’utilisation de la grille d’évaluation du danger, nouvel outil dans l’aide à la prise de plainte, développé par le groupe de travail visant à améliorer l’accueil des victimes en commissariat et brigade de gendarmerie dans le cadre du Grenelle des violences conjugales. Ce sont 11 000 personnels formés spécifiquement depuis sa diffusion, en janvier 2020.

Par ailleurs, au-delà de ces 3 indicateurs de référence, le ministère pilote l’application du Grenelle des violences conjugales par les préfets. À ce titre, dans tous les départements, les préfets ont également pour mission de signer des conventions de recueil de plainte à l’hôpital. Cela facilite le parcours de la victime et limite ses déplacements.

À ce jour, 54 conventions départementales ont été signées, 25 conventions sont en cours de signature, dont 10 seront signées avant la fin de l’année.

Lutte contre les séparatismes

Créées par la circulaire du 27 novembre 2019, puis présentées devant les préfets, les cellules départementales de lutte contre l’islamisme et le repli communautaire (CLIR) sont des instances opérationnelles de pilotage des différents services départementaux (Direction académique des services de l’Éducation nationale (DASEN), Direction départementale des finances publiques (DDFIP), Caisse d’Allocations Familiales (CAF), Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS), Gendarmerie Nationale (GN), Police Nationale (PN), Renseignement territorial (RT)…) et de coordination des actions prioritaires identifiées pour lutter, dans tous les territoires contre l’islamisme et les séparatismes. Elles sont présidées par les préfets.

Deux CLIR supplémentaires ont été installées ce mois-ci.

98 CLIR en tout sur 101 départements et collectivités d’Outre-mer ont été installées – soit un taux de réalisation de 95 %.

Bilan global arrêté au 05.10.2020 (du 10/02/2018 au 05/10/2020)

356 lieux fermés – dont 12 fermetures au cours du mois écoulé :

débit de boisson 4 établissements recevant du public (ERP)

• 47, Lot et Garonne=> 1 ERP => Bar à chicha, Agen, à proximité d’un quartier prioritaire de la politique de la ville (QPV)
• 45, Loiret= 2 ERP => 2 bars à Chicha, agglomération d’Orléans, hors QPV
• 84, Vaucluse= 1 ERP => bar à chicha sur la commune Le Pontet en périphérie d’Avignon, hors QPV

Autres Commerces= 5 ERP

• 95 Val d’Oise= 3ERP => Chantiers BTP sur le ressort d’Argenteuil
• 89, Yonne= 1 ERP => Bar dans la banlieue d’Auxerre, hors QPV
• 22, Cotes d’Armor= 1 ERP => magasin de cannabideol à St Brieuc, hors QPV

Lieux de cultes Hors SILT= 1 ERP

• 34, Hérault= 1 ERP => Mosquée non déclarée, Ville de Poussan hors QPV

Établissements culturels et associatifs= 1 ERP

• 42, Loire= 1 ERP => bar déguisé sous statut association, centre-ville de St Étienne, hors QPV.

Écoles Hors Contrat= 1 ERP

• 34, Hérault=1 ERP => opposition à l’ouverture d’une école hors contrat (HC), QPV quartier Mosson, Montpellier

5,093 millions d’euros redressés par la CAF

19,175 millions d’euros redressés par l’URSSAF

650 contrôles réalisés le mois dernier.

Les fermetures prononcées mettent en exergue de graves manquements au titre de la protection des populations - notamment des mineurs exposés. La République protège et doit faire respecter, dans tous les territoires, ses lois et ses règlements. Nul ne peut pour des convictions jugées supérieures à ces valeurs s’affranchir des lois de la République.

Le partage des informations entre les services de l’Éducation nationale, de la CAF et des Mairies reste primordiale. L’action de l’État mobilise toutes les capacités et toutes les ressources partenaires.

Plusieurs préfectures mûrissent la réflexion d’instances CLIR infra-départementales pour un tamisage plus fin des problématiques (localité) et/ou supra-départementales pour permettre un suivi plus efficace des situations (région/zone de défense).

Illustrations d’actions menées par les CLIR

• Le 21 juillet 2020, en accord avec la mairie, le préfet s’opposait à l’ouverture d’une école hors-contrat d’obédience habachie à Maxéville (54).
• Le 4 août 2020, un contrôle CLIR permettait la fermeture d’un cabinet de médecine prophétique à Noisiel (77) et l’ouverture d’une enquête de la police judiciaire.
• Le 8 octobre 2020, la fermeture d’une l’école clandestine à Bobigny (93) – qui regroupait 80 enfants - souligne la nécessité de ces contrôles et de la politique gouvernementale de lutte contre le séparatisme islamiste. Certaines jeunes enfants, âgées de 3/4 ans, étaient contraintes de porter le voile.

Dossier de presse - Conférence de presse commune de Gérald Darmanin et Marlène Schiappa - 13 octobre 2020

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