16.01.2008 - Bilan 2007 et Priorités 2008

Monsieur le président de l'Observatoire National de la Délinquance,
Monsieur le directeur général de la police nationale,
Monsieur le directeur général de la gendarmerie nationale,
Monsieur le Préfet de police,
Madame la Secrétaire générale,
Mesdames et Messieurs,

Merci à tous de votre présence aujourd'hui.

La sécurité, préoccupation majeure et constante des Français, dépasse les effets de mode ou les emballements du moment. Première des libertés, elle est le premier de tous les droits, celui qui conditionne tous les autres. Son évolution, ressentie plus que tout autre par l'opinion publique, influe directement sur la confiance en l'avenir, proche et lointain.

C'est pourquoi, chaque année, nous présentons avec l'OND, le bilan de la délinquance. C'est pourquoi au-delà des chiffres bruts, les tendances sont essentielles. C'est pourquoi aussi, loin de me contenter des résultats obtenus, si bons soient-ils, je veux vous dire ma volonté de toujours progresser et mes priorités en 2008 pour y parvenir.

Dès mon arrivée à la tête de ce ministère je me suis fixé des objectifs ambitieux dans la lutte contre la criminalité. Je la veux totale, inflexible, au bénéfice de la population.

Ces objectifs s'inscrivent dans un cadre plus large, celui de l'affirmation de ce ministère comme un grand ministère moderne de la sécurité, un ministère efficace et exemplaire. Je vous dirai tout à l'heure comment j'entends y parvenir.

Commençons par le traditionnel mais essentiel rappel des chiffres de la délinquance. Alain Bauer vous exposera tout à l'heure en détail le bilan 2007. Sans faire trainer le plaisir, je vais vous en donner les grandes lignes.

En 2007, la délinquance est en baisse sensible.

Premier constat, l'année 2007 consolide les résultats acquis depuis 2002.
La délinquance générale a baissé de 3,66 %, et celle de voie publique a diminué encore plus fortement : - 7,29 %. Ce sont 128 000 personnes qui n'ont pas été victimes de vols à la tire ou avec violences, vols de véhicule ou autres cambriolages.

Deuxième constat, l'année 2007 marque l'inversion de tendance dans les violences aux personnes. Pour la première fois depuis 12 ans, les violences aux personnes diminuent :
- 0,21 %. C'est le revirement d'un phénomène lourd. Entre 1998 et 2002 ces agressions avaient littéralement explosées, avec une croissance de +40 %. Même entre 2002 et 2006, elles avaient conservé une courbe ascendante : + 13,9 %.

Certes, la baisse obtenue sur l'ensemble de 2007 est modeste. Mais ce sont tout de même 900 agressions en moins, donc 900 victimes épargnées.

Au-delà du chiffre brut, c'est la tendance qui est importante. Alors que les violences aux personnes augmentent encore de 2,71 % au premier semestre, elles diminuent mois après mois au second, avec au total une baisse sur ce semestres de 3,16 %. Le très bon mois de décembre permet de penser que cette tendance va s'inscrire dans la durée. Nous y travaillons.

C'est d'ailleurs sur l'ensemble le troisième constat satisfaisant : une amélioration constante des résultats au fil des mois.

Le recul de la délinquance s'est amplifié au fil des mois. C'est le cas pour les violences aux personnes, mais pas uniquement pour elles. Il suffit pour s'en rendre compte de comparer les résultats des deux semestres :

- la délinquance générale a reculé de 2,5 % au premier semestre, mais de 4,8 % au second ;

- la délinquance de voie publique a baissé de 5,15 % au premier semestre, mais a chuté de 9,5 % au second.

Ces évolutions favorables ne sont pas le fruit du hasard ou de la chance. Elles sont dues à l'engagement dynamique et constant des forces de sécurité intérieure. Je veux les féliciter de ces résultats, obtenus par leur engagement quotidien. Les indicateurs d'activité, l'accroissement du recours aux fichiers de police technique et scientifique, le soulignent.

Oui, cette baisse de la délinquance est réelle en dépit d'une forte poussée de la délinquance révélée par l'initiative des policiers et gendarmes (pour les stupéfiants notamment) qui génère l'enregistrement statistique de faits supplémentaires. En 2007, il y a eu une croissance de 5,9 % de ces délits révélés, correspondant à la comptabilisation de 19 591 délits supplémentaires. Et pourtant, je le répète, la délinquance totale est en baisse.

Le dynamisme des services lui aussi a été plus fort en seconde partie d'année : + 0,36 % au premier semestre, et + 11,4 % au second.

Autre progrès majeur, le taux d'élucidation. J'y accorde une importance majeure. Un crime ou un délit élucidé, c'est une victime rétablie dans ses droits.

Inférieur à 25 % en 2001, le taux d'élucidation a été porté à 34,33 % en 2006. Il atteint 36,11 % en 2007, parvient à 37,68 % au second semestre contre 34,6 au premier. Il dépasse même 42 % en décembre. L'élucidation est particulièrement forte pour les crimes et délits les plus graves. Elle dépasse les 60 % pour les atteintes violentes aux personnes.

Mesdames, Messieurs,

Il n'aura pas échappé aux observateurs avisés que vous êtes, que les résultats de ce second semestre sont très proches des objectifs que m'a fixés le Président de la République pour 2 ans. Mais je n'ai pas pour autant l'intention de m'en contenter. Chaque victime, de chaque infraction, est une victime de trop. Je suis déterminée à rendre encore plus efficaces et performants les services en charge de la sécurité intérieure, en les dotant de moyens accrus dans leur combat quotidien contre la délinquance.

Je veux faire du Ministère de l'Intérieur un grand ministère moderne de la sécurité, à la fois proche des citoyens et capable d'anticipation et de stratégie, au service de l'efficacité. Au-delà, ce que j'ambitionne pour la sécurité, j'entends le mettre en œuvre dans tous les domaines d'intervention de cette maison.

Au cours de cette année 2008, je veux affirmer le Ministère de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales comme le Ministère de la protection des français, comme un modèle de la modernisation de l'Etat, un vecteur de l'influence française en Europe et dans le Monde et un exemple de solidarité

Le ministère de la protection des Français d'abord.

Les menaces évoluent avec la société : certaines sont récurrentes, d'autres nouvelles. Terrorisme, violences aux personnes, drogue, cybercriminalité, délinquance routière, catastrophes naturelles exigent une réponse adaptée et une action déterminée.

Cela passe par la modernisation des modes de fonctionnement et des moyens d'action de la police et de la gendarmerie nationales. Cela suppose aussi des moyens financiers, inscrits dans le budget 2008 et ce plus encore dans le projet de LOPSI que je présenterai au printemps.

Notre mobilisation concerne deux directions : empêcher les dommages et adapter les moyens structurels, humains et matériels de l'action.

Le but, c'est d'abord d'empêcher les dommages. C'est le rôle de la prévention, dans tous les domaines.

La prévention commence par le renseignement. Dès mon arrivée place Beauvau, j'ai engagé la réforme du renseignement et la Direction Centrale du Renseignement Intérieur. Elle sera mise en place le 1er juillet prochain.

La prévention, c'est aussi la dissuasion. La vidéo-protection est un outil de prévention autant que d'investigation. J'ai programmé le triplement du nombre de caméras sur la voie publique d'ici fin 2009, et engagé le raccordement des centres de supervision urbaine aux services de police. 160 de ces systèmes seront raccordés avant la fin 2008.

La cybercriminalité est un phénomène nouveau mais en voie de généralisation, je veux la combattre fermement tant dans ses aspects de pédopornographie que sur les sites incitant à la violence. Des cyber-patrouilles sont en voie de constitution pour repérer et suivre les sites et ceux qui les consultent.

Je veux également faire reculer encore plus sensiblement dans certains domaines les violences contre les personnes. Les violences intrafamiliales vont faire l'objet d'un traitement spécifique. J'ai confié à Alain Bauer une réflexion sur le rôle qu'y tient l'alcool.

La lutte contre la violence routière demeure une priorité. Prévention et répression sont liées en la matière. Outre la vitesse, l'alcool et la drogue sont trop souvent à l'origine des accidents. Les contrôles doivent être renforcés.

Les tests salivaires se sont montrés concluants au vu des expériences de l'été 2007. Ils seront généralisés sur tout le territoire avant l'été. Je souhaite aussi des mesures complémentaires et préventives, tels les anti-démarrages reliés aux alcotests et aux tests anti-drogue.

Enfin, les catastrophes naturelles feront l'objet d'une attention particulière. La direction de la prospective sera chargée d'anticiper leur évolution. En prolongement du Livre blanc sur la sécurité, je souhaite la rédaction d'un livre blanc sur la protection civile, prélude à une loi de programmation, seule à même de donner la pérennité nécessaire.

J'entends également renforcer les moyens d'action spécifiques dans deux domaines

En matière de violences urbaines, j'ai souhaité mettre en place une véritable culture du retour d'expérience. Tirant les enseignements des évènements de Villiers-le-Bel, j'ai prévu de nouveaux équipements pour renforcer la protection et l'efficacité des forces de l'ordre.

Afin de mieux répondre au problème spécifique des zones sensibles, j'ai également décidé une réforme de la police territoriale. Des compagnies de sécurisation joueront un rôle majeur dans la lutte contre les violences urbaines. La première unité sera mise en place en Seine Saint Denis avant l'été.

Les policiers et les gendarmes seront recentrés sur leur cœur de métier qui est la protection des personnes et des biens. Pour renforcer la présence sur le terrain. Un plan national de remplacement prévu dans le budget 2008 et dans la future LOPSI permettra de redéployer en 2 ans un volume important de gradés et gardiens, aujourd'hui affectés à des emplois administratives.

La lutte contre la drogue sera aussi une priorité majeure en 2008. Je réunirai lundi les 30 patrons de GIR. Tout doit être mis en œuvre pour découvrir, déloger, interpeller et déférer à la justice les trafiquants. La méthode des GIR sera par ailleurs généralisée à tous les départements.

La mise en place à Toulon d'un centre de renseignements et d'opérations pour la Méditerranée visera à mieux empêcher l'arrivée de drogue sur notre territoire. J'entends faire aboutir ce projet lors de notre présidence de l'union européenne.

Je veux ensuite affirmer la place de notre ministère comme modèle de la modernisation de l'Etat.

Un Etat moderne c'est un état efficace et réactif, proche des citoyens, sachant préparer l'avenir. Je veux que le ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales soit exemplaire.

Dans le domaine de la sécurité j'entends doter la police et la gendarmerie des moyens techniques les plus modernes. La LOPSI prolongera mes choix budgétaires de 2008.

Je vois un lien fort entre l'action de la police technique et scientifique, le recul des faits constaté, et l'élucidation. L'impact sur la prévention est évident. Ne faisons pas d'angélisme, la menace accrue d'être arrêté est un facteur majeur de dissuasion dans le passage à l'acte.

Je veux parvenir à une PTS de masse, pleinement utilisée contre la délinquance quotidienne. Adaptation des fichiers FNAEG et FAED à l'accroissement considérable du volume des données traitées, regroupement des laboratoires d'Ile de France et du Centre des technologies de la sécurité intérieure, sur un site unique, sont les prémices d'une modernisation profonde.

Je présenterai dans les prochaines semaines mon plan d'action et de développement de la PTS. Il concernera la police et la gendarmerie.

Dans le domaine de la relation Etat-citoyen, un Etat moderne c'est aussi un Etat proche.

Un Etat proche de ses agents, d'abord. J'ai décidé l'élaboration d'une charte du dialogue social interne au ministère, en lien avec les syndicats.

Sur tout le territoire, l'administration doit aussi être lisible été efficace aux yeux du citoyen. C'est l'ambition première de la réforme de l'Etat territorial, qui sera l'un de mes grands chantiers de 2008. Le renforcement de l'échelon régional, l'organisation départementale de l'Etat resserrée autour du préfet, la mutualisation des moyens, concourront à la lisibilité et à l'efficacité de notre action au service des citoyens.

L'administration doit savoir venir au citoyen. Les transmissions par internet simplifieront et accéléreront le traitement des dossiers dans tous les domaines :

- dématérialisation des contrôles juridiques des actes des communes expérimentée qui sera généralisée
- information des administrés à domicile.
- pré-dépôt de plainte en ligne

La nouvelle procédure de délivrance des documents, passeports, cartes d'identités permettra à partir de 2008 de répondre à l'exigence de rapprochement.

Un Etat moderne, c'est un Etat qui prend en compte les évolutions du monde, de la société, des défis et des risques. Nous ne pouvons nous contenter de répondre aux urgences du présent. Il nous faut apprendre à prévoir les mutations de demain et à anticiper la réponse aux légitimes attentes des Français en matière de sécurité.

J'ai donc décidé de créer une délégation à la prospective et à la stratégie, chargée de réfléchir aux évolutions et d'aider chacun de nos services à se doter des moyens, matériels, humains, procéduraux pour faire face aux nouveaux défis. Elle sera mise en place à la fin de ce mois.

La prise en compte des évolutions c'est aussi une conception nouvelle des rapports de l'Etat et des Collectivités locales. La création de nouvelles structures de dialogue au sein de ce ministère en cohérence avec celle initiée par le Premier Ministre traduit cette volonté. Dès la fin des municipales, elles commenceront à être mises en place.

Enfin, un Etat moderne, c'est un Etat qui garantit la transparence de son fonctionnement.

Deux avancées majeures sont en train de se concrétiser. Transparence à l'égard du Parlement d'une part. J'ai proposé aux commissions parlementaires compétentes une rencontre trimestrielle avec les services pour suivre la mise en œuvre de nos engagements. Transparence à l'égard du public, et donc de vous-mêmes, d'autre part, avec la création du poste de porte-parole du Ministère, et la nomination de Gérard Gachet. Je souhaite que vous puissiez disposer d'une information objective et précise sur l'activité institutionnelle et opérationnelle du ministère.

J'entends également faire de ce Ministère, un vecteur de l'influence française dans le monde.

L'Outre-mer représente dans la mondialisation une véritable chance pour la France et pour l'Europe. La proximité de nos collectivités ultramarines avec des ensembles en plein développement économique leur ouvrent des perspectives d'exportations et de valorisation de leurs productions. Les richesses biologiques, énergétiques renouvelables, agroalimentaires les placent à la pointe des réponses aux préoccupations du développement durable.

La loi programme que nous élaborons avec Christian Estrosi, a vocation à soutenir les activités, les formations, les conditions humaines de leur mise en valeur. Elle sera présentée très rapidement.

Les savoirs faire français tant en matière de sécurité que de protection civile sont reconnus.

Cet été, le professionnalisme et la qualité de nos équipes de sapeurs pompiers et de pilotes tant en Grèce qu'en Italie n'est pas passé inaperçu. L'efficacité de nos services de renseignement et de nos structures nous donne un rôle incontournable tant dans la lutte contre le terrorisme que contre la drogue. Le professionnalisme de nos policiers et de nos gendarmes est salué dans le monde. La capacité de la France à faire face aux crises successives dans les banlieues sans drames humains y apparait comme exemplaire.

Nombreux sont les pays prêts à contractualiser avec nous pour des échanges de renseignements, la formation de leurs officiers, des exercices communs. Je vais donc considérablement renforcer notre structure internationale, afin qu'elle s'attache à la recherche et à la mise en œuvre de ces partenariats.

La Présidence Française de l'Union à partir du 1er juillet sera une occasion supplémentaire pour notre pays de faire avancer la construction d'une Europe de la Sécurité. Je compte lancer plusieurs initiatives pendant les six mois de notre présidence : dans le domaine du renforcement de la protection de nos frontières, dans celui du suivi et de la poursuite des délinquants, dans la mise en place d'une protection civile capable d'agir dans ou hors du territoire communautaire.

Enfin, je veux que ce ministère soit un acteur de la solidarité. Ce n'est pas si éloigné de la vocation de ce Ministère. Affirmer l'autorité de l'Etat, c'est aussi aider ceux qui en ont besoin à comprendre la nécessité du respect des règles, le rôle des forces de l'ordre.

Cela suppose l'exemplarité des comportements des policiers et des gendarmes, leur fidélisation sur leur terrain, des actions pour faire connaître leur métier. J'ai eu l'occasion de m'exprimer – longuement – sur le sujet lundi. Je n'y reviendrai donc pas.

Assurer la sécurité, cela suppose aussi d'offrir à ceux qui n'ont pu en bénéficier, du fait de leur environnement, un apprentissage comportemental. Les craintes de certains jeunes sur leur propre avenir sont le terreau de leur défiance vis-à-vis de la société, et certains utilisent à dessein cette crainte pour les entrainer dans la délinquance ou la violence. J'ai donc décidé d'engager résolument mon ministère dans des actions concrètes en faveur des jeunes des quartiers réputés difficiles.

Je veux leur ouvrir des perspectives de promotion sociale, à travers l'accès aux professions de la police, à tous nouveaux. J'ai réuni la semaine dernière des représentants d'entreprises du bâtiment, des services et de la distribution, ayant des implantations dans les départements sensibles. Ils sont tous prêts à recruter des jeunes issus des quartiers, qui leur seraient présentés dans une démarche partenariale avec le ministère de l'intérieur.

Ensuite, j'ai décidé d'associer le ministère de l'intérieur à l'Etablissement Public d'Insertion de la Défense (EPIDe), que j'avais créé au ministère de la Défense. Je signerai une convention avec l'EPIDe, qui accueillera, dès février, 100 jeunes de Seine St-Denis et du Val d'Oise dans ses centres "défense 2ème chance" du grand bassin parisien. Dans le panel de formations proposées figureront les métiers de la sécurité. Je crois en effet, profondément, que promouvoir l'insertion et l'égalité des chances est un moyen pragmatique mais efficace de lutter en amont contre toute dérive délinquante.

Mesdames, Messieurs,

Je vous l'ai dit, j'ai beaucoup d'ambition pour mon ministère. Je peux vous le dire, j'aime ce ministère et j'ai beaucoup d'ambition pour lui. Et pas seulement pour l'année 2008.

Certaines se réaliseront très vite. D'autres imposent des mutations plus profondes. Toutes visent le même objectif : un grand ministère moderne, efficace et proche des citoyens, au service de leur sécurité.

2008 nous donnera l'occasion de nous revoir souvent, car je ne doute pas que vous aurez à cœur de faire connaître aux Français le travail remarquable effectué par les hommes et les femmes de ce ministère au service de leur sécurité, de notre sécurité.

Avant de passer la parole à Alain Bauer pour qu'il vous expose le bilan complet de la délinquance en 2007, je voudrais présenter simplement mais sincèrement mes vœux les plus chaleureux à chacune et chacun d'entre vous.