26ème colloque des Attachés de Sécurité intérieure

8 septembre 2016

Discours de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’Intérieur, lors du 26ème colloque des Attachés de Sécurité intérieure - Hôtel de Beauvau, le 06 septembre 2016.


- Seul le prononcé fait foi -

Monsieur le Préfet de Police,
Monsieur le Directeur général de la Police nationale,
Monsieur le Directeur général de la Gendarmerie nationale, Mon Général
Messieurs les Secrétaires généraux,
Monsieur le Directeur de la Direction de la coopération internationale,
Mesdames et Messieurs les attachés de sécurité intérieure,
Mesdames et Messieurs,

C’est avec plaisir que je vous accueille à l’Hôtel de Beauvau pour la troisième année consécutive, à l’occasion du 26ème colloque des attachés de sécurité intérieure. Je veux bien sûr saluer les responsables du ministère des Affaires étrangères et du Développement international qui ont accepté notre invitation, en particulier son secrétaire général, Christian MASSET. Leur présence parmi nous, aujourd’hui, témoigne de l’excellence des relations qui unissent nos deux maisons, mais aussi de la place sans cesse croissante que tiennent les questions de sécurité dans la stratégie internationale de la France.

Chacun ici en est conscient, les conflits, l’émergence de nouvelles puissances économiques, l’apparition de nouveaux acteurs criminels, l’explosion des nouvelles technologies et de la sphère numérique constituent autant de phénomènes majeurs qui transforment en profondeur notre environnement international.

Par ailleurs, les liens que nous avons tissés par le passé sur tous les continents, nos alliances, nos engagements sur divers théâtres d’opérations, le message universel que nous portons, les valeurs que nous défendons, nous exposent plus que d’autres à des menaces de toute nature.

Et parce que la France occupe une place singulière dans le monde, elle doit pouvoir s’appuyer sur une défense solide et une diplomatie forte, mais aussi sur des forces de sécurité et de renseignement particulièrement performantes, capables d’anticiper l’évolution des menaces et leurs possibles répercussions sur le territoire national. C’est la raison pour laquelle les attachés de sécurité intérieure jouent un rôle aussi important dans notre stratégie globale de sécurité. Présents partout dans le monde grâce à notre réseau diplomatique – l’un des plus importants au monde, avec les Etats-Unis et la Chine –, vous vous trouvez en effet en première ligne pour recueillir et traiter des informations décisives pour la sécurité nationale et internationale.

Vous avez choisi, cette année, la prospective comme thème central de votre colloque. Je vous en remercie, cher Emile PEREZ, car il s’agit là d’un enjeu majeur pour le ministère de l’Intérieur. Les menaces auxquelles nous sommes confrontés ne cessent en effet de se transformer. Par conséquent, cette réalité mouvante nécessite une mise à jour permanente de nos grilles d’analyse, de telle sorte que nous puissions être constamment dans l’anticipation. J’ai d’ailleurs lancé plusieurs travaux sur le sujet, le préfet BOUSQUET DE FLORIAN m’a remis il y a  peu un rapport tout à fait intéressant, qui vise à renforcer la coordination et le partage des réflexions stratégiques au sein de notre maison. C’est là pour moi une préoccupation absolument centrale.

Aujourd’hui, je souhaite donc profiter de l’occasion qui nous réunit pour vous rappeler les grandes lignes de notre action, les progrès que nous avons réalisés, les défis qu’il nous faut encore relever, mais aussi pour vous délivrer une feuille de route pour l’année à venir.
Deux priorités absolues devront à nouveau orienter votre action : la lutte contre la menace terroriste et la lutte contre l’immigration irrégulière.

*

Je n’ai nul besoin de vous rappeler que nous sommes confrontés à une menace terroriste d’une nature et d’une ampleur sans précédent. Nous avons tous à l’esprit les attentats perpétrés, cet été, sur notre sol, à Nice et à Saint-Etienne-du-Rouvray, mais aussi en Belgique et en Allemagne.

Aujourd’hui, la France est l’une des cibles prioritaires de DAESH contre qui nous combattons, aux côtés de nos alliés, aussi bien en Syrie qu’en Irak. Mais le djihadisme, nous l’affrontons aussi au Sahel, où nous nous trouvons en toute première ligne. J’ajoute que d’autres pays, notamment en Afrique du Nord, constituent des zones évidentes de fragilité et de risques, à commencer aujourd’hui par la Libye et, à certains égards, la Tunisie. Aucun pays n’est donc à l’abri.

Pour prévenir et empêcher la commission de nouveaux attentats visant nos ressortissants ou nos intérêts, nous avons donc besoin de la mobilisation de l’ensemble des forces de sécurité – sur notre sol comme à l’étranger – y compris celle des attachés de sécurité intérieure.
Au cours de ces dix dernières années, la menace terroriste a considérablement évolué. Les groupes djihadistes recrutent désormais une grande partie de leurs activistes au sein même des sociétés qu’ils prennent pour cible. C’est ce que j’ai moi-même appelé le « terrorisme en accès libre ».

A l’heure actuelle, près de 2 000 Français ou résidents habituels en France sont impliqués, d’une façon ou d’une autre, dans les filières de recrutement djihadistes. 689 d’entre eux sont actuellement présents sur le théâtre des opérations terroristes en Syrie et en Irak, parmi lesquels 275 femmes et 17 mineurs combattants. Par ailleurs, 195 Français sont présumés morts sur zone.

Si plus de 900 individus ont manifesté des velléités de départ pour rejoindre les rangs djihadistes, et que plus de 180 sont actuellement en transit vers les zones de combats, nous avons néanmoins constaté, au cours du premier semestre de cette année, une nette diminution du nombre d’arrivées sur zone : 18 seulement entre janvier et juillet 2016, soit quatre fois moins qu’au cours du second semestre de l’année 2015, où nous avions enregistré 69 arrivées effectives sur zone.

De surcroît, nous constatons parallèlement un tassement des retours détectés sur notre territoire : 12 seulement au premier semestre 2016, contre 25 lors du semestre précédent. Au total, 203 de nos ressortissants sont d’ores et déjà revenus en France.

Le renforcement de notre arsenal juridique, les mesures administratives que nous avons prises depuis plus d’un an portent donc leurs fruits, ainsi que les actions menées par nos services et nos efforts de coopération avec les services européens et turcs. Même si une telle baisse s’explique sans doute également par les revers enregistrés en Irak et en Syrie par DAESH, qui, dès lors, appelle à la commission de nouveaux attentats en Occident, et notamment sur notre sol.

La menace demeure donc, comme je l’ai dit, et comme l’a rappelé la semaine dernière le procureur de la République François MOLINS, à un niveau extrêmement élevé. Plus de la moitié des Français impliqués dans les filières irako-syriennes sont en train de faire ou ont déjà fait l’expérience de la lutte armée dans les rangs de DAESH ou d’al-Qaïda. Notre vigilance doit donc être maximale.

Si nous agissons sans relâche à l’intérieur de nos frontières, c’est avant tout à l’échelle européenne que nous devons continuer à renforcer notre action collective.

A cet égard, le Président de la République et la Chancelière Angela MERKEL ont réaffirmé, lors du sommet informel de Ventotene, le 22 août, que la sécurité et la lutte contre le terrorisme constituaient bien une priorité absolue pour l’Union européenne et chacun de ses Etats membres.

Depuis 18 mois, à l’initiative de la France et de l’Allemagne, nous avons accompli des progrès décisifs. Je pense tout d’abord à l’accord historique sur le PNR européen, signé le 14 avril dernier, après onze années de négociations. Nous devons à présent nous assurer que les échanges de données sur les passagers, y compris ceux qui empruntent les vols intracommunautaires et les vols charters soient effectivement mis en place par tous les Etats membres.

Nous avons également obtenu la modification de l’article 7-2 du Code frontière Schengen, permettant d’effectuer des contrôles systématiques aux frontières extérieures de l’espace Schengen, y compris pour les ressortissants bénéficiant de la libre-circulation. Nous attendons désormais du Parlement européen qu’il approuve au plus vite cette modification.

Nous créons par ailleurs une Agence européenne de garde-frontières et de garde–côtes, en mesure d’intervenir rapidement aux frontières extérieures lors d’une crise migratoire. Pour sa part, la France mettra à disposition 170 effectifs pour alimenter ce vivier.
Nous avons obtenu la révision de la directive européenne sur les armes à feu, pour mieux encadrer et tracer la circulation des armes à feu au niveau européen.

Enfin, nous avons mis en place un dispositif spécifique avec les grands opérateurs Internet pour lutter efficacement, et ce au niveau international, contre la propagande et le recrutement terroristes sur Internet. Je rappelle à cet égard que nous avions amorcé, dès octobre 2014, un dialogue fructueux avec les opérateurs. Je me suis moi-même rendu à deux reprises aux Etats-Unis, en février 2015 dans la Silicon Valley, puis en mars 2016 à New-York et à Washington, pour rencontrer ces mêmes opérateurs et échanger à ce sujet avec les autorités américaines. Je me réjouis des avancées que nous avons obtenues depuis lors, et notamment du dispositif mis en place ici même, au ministère de l’Intérieur, avec les opérateurs pour obtenir un retrait rapide des contenus à caractère terroriste et d’incitation à la haine.
Néanmoins, plusieurs évolutions récentes, comme le cryptage ou le chiffrement de plus en plus systématique des communications terroristes, nous obligent à prendre de nouvelles décisions.

Voilà pourquoi nous avons lancé avec Thomas de MAIZIERE, le 23 août, une nouvelle initiative franco-allemande pour la sécurité intérieure en Europe, qui repose sur trois priorités :

  1. Tout d’abord, renforcer les contrôles à nos frontières extérieures, en veillant notamment à ce que les garde-frontières soient bien équipés du matériel adapté et des dernières applications technologiques visant à faciliter le contrôle de chaque personne entrant ou sortant de l’espace Schengen.
  2. Ensuite – deuxième priorité –, mieux partager les informations entre Etats membres. Il nous faut dans ce cadre assurer l’alimentation systématique et l’interopérabilité des fichiers européens et internationaux tels que le SIS, le SLTD, les fichiers Europol ou le VIS. Nous voulons également que l’usage de la biométrie soit renforcé, en raison de l’utilisation frauduleuse, par DAESH, de vrai-faux passeports volés syriens et irakiens.
    Il s’agit aussi de renforcer le Centre européen de lutte contre le terrorisme mis en place à Europol. Nous avons été à l’initiative de la mise en place de la Task Force Fraternité à la suite des attentats du 13 novembre. Il nous faut poursuivre dans cette voie.
  3. Enfin – troisième priorité –, nous voulons renforcer notre arsenal en matière de cryptage ou de chiffrement des communications terroristes. Les échanges de plus en plus systématiques opérés via certaines applications – je pense en particulier à Telegram – doivent pouvoir être identifiés et utilisés comme éléments de preuve par les services d’investigation et les magistrats dans le cadre des procédures judiciaires. Il est essentiel que la Commission européenne s’empare du sujet et qu’elle étudie la possibilité d’un acte législatif rapprochant les droits et les obligations de tous les opérateurs qui proposent des produits ou des services de télécommunications ou d’Internet dans l’UE, que leur siège juridique soit en Europe ou non.

Toutes ces propositions seront discutées lors du Sommet des 27 chefs d’Etat et de gouvernement, à Bratislava, le 16 septembre prochain. J’espère que nous réaliserons à cette occasion de nouvelles avancées décisives.

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Parce que la menace est mondiale, nous devons également développer une vision globale de notre action. Votre rôle est donc absolument décisif, j’y insiste.

Il nous faut tout d’abord renforcer encore davantage notre coopération avec les Etats africains confrontés, comme nous, à la menace terroriste. J’ai évoqué tout à l’heure le Mali et les autres pays du Sahel, mais aussi l’Afrique du Nord et l’Afrique de l’Ouest.

Depuis la création, en 2014, du G5 Sahel, la France joue un rôle très actif dans la région, qu’il s’agisse de sécurité intérieure ou de sécurisation des frontières. Nous avons ainsi pu contribuer à l’installation d’une plateforme spécifique de coopération, et la France encourage également la formation des effectifs des forces de sécurité régionales au sein du Collège sahélien de Sécurité.

Dans les prochaines semaines, je vous annonce d’ailleurs que nous allons  réunir à Paris les ministres de l’intérieur et les directeurs généraux de police et de gendarmerie de 15 pays du Sahel afin d’échanger sur les questions de terrorisme et de radicalisation islamiste. Je salue à cet égard le caractère pionnier du séminaire des DGGN de Nouakchott, conduit le 30 mai dernier par le Directeur général de la gendarmerie sur le thème de la lutte contre le terrorisme dans la zone sahélienne.

Concernant l’Afrique du Nord, en raison de l’urgence de la situation, la France s’est associée dès septembre 2015 à la mise en place d’un comité exécutif de coordination de la coopération en matière de sécurité avec la Tunisie. A cet effet, la France participe activement au groupe de travail thématique contre le terrorisme. Par ailleurs, un officier de liaison de la DGSI a été nommé à Tunis en septembre 2015.

Je veux également dire un mot de nos coopérations, tout aussi décisives, avec la Turquie et en Asie.

Tout d’abord, nous avons mis en place, dès septembre 2014, un protocole franco-turc sur les retours de Français partis en Syrie. Il a été renforcé en février dernier. Pleinement appliqué, il nous permet d’encadrer les retours de ressortissants dangereux depuis la Turquie.
L’Asie et la zone Pacifique constituent également une zone où nous nous employons à renforcer nos coopérations et nos modalités d’action. Nous avons d’ores et déjà créé, à Pékin, un Groupe d’Analyse Anti-Terroriste (GAAT) franco-chinois, composé de policiers et d’universitaires de nos deux pays, qui vise aussi à mieux répondre à l’évolution de la menace terroriste et aux phénomènes de radicalisation.

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Je veux maintenant parler de notre seconde grande priorité, la lutte contre l’immigration irrégulière.

Depuis deux ans, nous sommes confrontés, chacun le sait, à une crise migratoire d’une ampleur sans précédent. L’année dernière, plus d’un million d’entrées ont eu lieu sur le territoire de l’Union européenne. Au cours de la même période, environ 3 700 migrants ont trouvé la mort en tentant de traverser la Méditerranée. Certes, depuis l’entrée en vigueur de l’accord entre l’Union européenne et la Turquie, signé le 18 mars dernier, le nombre de migrants empruntant la voie des Balkans a nettement diminué. Une partie du flux passe également par la Méditerranée centrale. Par cette voie, 112 000 personnes sont arrivées sur les côtes italiennes depuis janvier 2016, ce qui représente un flux comparable à celui qui avait été observé au cours de l’année 2015. Cette pression n’épargne bien sûr pas notre pays, avec notamment des points importants de tensions dans le Calaisis ou encore à Paris.

La réponse à une telle situation est là aussi avant tout européenne. C’est la raison pour laquelle, depuis le début de la crise, la France n’a eu de cesse de défendre la mise en œuvre d’une politique européenne équilibrée reposant sur des principes clairs de fermeté, d’humanité et de solidarité :

  • Fermeté dans la lutte contre la traite des êtres humains et les réseaux criminels de passeurs ;
  • Humanité dans l’accueil des demandeurs d’asile et des réfugiés ;
  • Enfin, solidarité entre les Etats membres de l’Union européenne.

Les décisions prises collectivement doivent donc être pleinement appliquées, qu’il s’agisse du contrôle systématique des frontières extérieures de l’Union européenne, du fonctionnement effectif des « hotspots » en Italie et en Grèce, ou encore du mécanisme de répartition des migrants entre les différents Etats membres. Je veux d’ailleurs saluer l’action de nos ASI à Rome et à Athènes dans ce contexte.

D’une manière générale, je veux rappeler que la France a pris toutes ses responsabilités. Ainsi, nous avons déployé 60 policiers et gendarmes au profit de FRONTEX : 36 en Grèce et 24 en Italie, coordonnés par la DCPAF.

Je vous demande donc, Mesdames et Messieurs, de faire remonter systématiquement les informations susceptibles d’intéresser la DCPAF, mais aussi de vous appuyer sur l’expertise des agents de la DCI en Grèce et en Italie pour faire « bouger » les autorités locales si cela est nécessaire.

Enfin, vous savez qu’entre octobre et décembre prochains, la Commission européenne évaluera la mise en œuvre par la France des règles de l’acquis Schengen. Je compte sur chacun d’entre vous pour la bonne réalisation de cette évaluation.

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Par ailleurs, la lutte contre les trafics de stupéfiants continue de représenter un enjeu  de premier plan.

Votre action dans ce domaine est prépondérante, parce qu’elle intervient dans les pays-sources et parce que votre expertise locale vous permet d’appréhender finement ces réseaux. C’est grâce à vos informations que des saisies sont opérées par la douane, la police ou la gendarmerie, et que les filières sont démantelées par l’OCRTIS.

S’agissant du trafic d’armes, je vous demande la plus grande vigilance en la matière, en travaillant à la source et avec les responsables des services des pays concernés.

Je veux aussi insister sur la lutte contre la cybercriminalité, que j’ai déjà évoquée dans le cadre de la lutte antiterroriste. D’ici la fin de cette année, l’action internationale du Ministère de l’Intérieur contre la cybercriminalité s’appuiera sur une nouvelle doctrine que nous sommes en train d’élaborer. A cet égard, je veux saluer la mobilisation de la DCI, laquelle suit ailleurs, avec d’autres composantes du ministère, et sous l’égide du SGDSN, les travaux du Comité Interministériel de Prospective (CIP) qui portent sur le Big Data au service des politiques de sécurité.

De surcroît, notre action pourra également s’appuyer sur le Forum International de la Cybersécurité, dont la prochaine édition aura lieu à Lille, les 24 et 25 janvier prochains.

Pour finir, je veux dire également quelques mots à propos de la sécurité civile, qui contribue de façon importante à l’action internationale de notre ministère. Très récemment encore, nos unités de sapeurs-pompiers et de sauveteurs sont intervenues sur des tremblements de terre en Equateur et au Vanuatu, aux îles Fidji, sur les grands incendies de forêts à Chypre, en Grèce et au Portugal, ou encore en Guinée pour faire face à l’épidémie d’Ebola. Dans ce type de situations, les ASI jouent, eux aussi, un rôle important. Il s’agit d’abord de recueillir et d’exploiter rapidement les premiers renseignements permettant un engagement optimal des moyens déployés, puis d’apporter vos conseils et votre assistance aux unités engagées.

Je rappelle en outre que la sécurité civile participe également au dispositif d’assistance aux pays directement touchés par la crise migratoire, en particulier en Slovaquie, en Croatie, en Serbie et en Grèce, notamment dans les camps de réfugiés. Elle contribue aussi au dispositif d’aide à l’asile et à l’accueil prévu dans le cadre bilatéral et de l’Accord entre l’UE et la Turquie, avec la mise à disposition de moyens aériens de transport au profit des forces de sécurité et de la DGEF.

Je souhaite que nous développions de nouvelles initiatives pour traduire la volonté de la France d'affirmer son rôle de chef de file en matière de sécurité civile au niveau international, en particulier dans la constitution du Corps Médical européen.

Je vous invite donc à vous investir pleinement dans ces missions et ces problématiques.

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Mesdames et Messieurs, vous êtes le visage du Ministère de l’intérieur à l’étranger. Depuis ma prise de fonctions, j’ai eu l’occasion de rencontrer nombre d’entre vous lors de mes déplacements à l’international, parfois dans des circonstances dramatiques. J’ai pu mesurer la grande qualité de votre engagement et de votre travail, bien souvent dans des conditions difficiles, voire dans des environnements dangereux.

En vous accueillant aujourd’hui à l’Hôtel de Beauvau, je voulais vous délivrer un double message : un message de confiance à l’égard de l’action que vous menez, mais aussi un message de très forte exigence. Face notamment à une menace terroriste d’une exceptionnelle gravité, mais aussi face à de nombreuses problématiques présentant des risques pour notre pays, les attachés de sécurité intérieure en poste à l’étranger ont un rôle capital à jouer, aux côtés de l’ensemble des forces de sécurité. Vous êtes, vous aussi, en première ligne, et une partie non négligeable de la sécurité de notre pays repose sur vous. Je me félicite donc de savoir que le pays peut compter, dans le contexte que j’ai rappelé, sur votre professionnalisme, sur votre réactivité et sur votre fierté de servir la République.

A vous tous, je veux dire ma très grande reconnaissance. Vous avez toute ma confiance pour continuer d’œuvrer avec la même rigueur et la même abnégation au service des intérêts de la France.

Je vous remercie.